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bizencom_admin · Posté le: Ven Sep 18, 2009 7:30 am Sujet du message: La taxe foncière 2009

Pensez vous que la manière dont à été calculée la taxe foncière cette année soit à notre avantage pour l'avenir. Pour rappel l'augmentation globale de cet impôt se situe aux alentours de 4.7% pour 2009.

scrofa · Inscrit le: 01 Mai 2008 Messages: 20 Localisation: Bize

Humm! à notre avantage ???? globalement ce qui est certain cette année : +-4.7% ce qui est raisonnable. Ce qui m'inquiète pour le futur c'est je jeu de chiffres . Si l'année prochaine la part communale reste au même taux on passera bel et bien de 20% à 40%, et si le % du syndicat et intercom augmentent alors là! Mais au fait l'intercom se nourrit comment cette année? la seule TPU?
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jlan · Inscrit le: 30 Avr 2008 Messages: 47

Question sans arrière-pensée (ou presque) : la tendance de l'impôt foncier 2009 est-elle globalement la même sur toutes les communes membres de la CdC ?

En tant que Bizois, je confirme les chiffres annoncés plus haut dans ce fil. Mais ailleurs ? Argeliers ? Ginestas ? etc.
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« N’attendre de l’État que deux choses : liberté, sécurité. Et bien voir que l’on ne saurait, au risque de les perdre toutes deux, en demander une troisième. »
— Frédéric Bastiat, Harmonies économiques, 1862

bizencom_admin · Posté le: Ven Sep 18, 2009 11:18 am Sujet du message:

La tendance (ou le calcul de cet impôt) est la même sur l'ensemble de l'intercom. On en revient toujours à ce fameux article L 253 du LPF. Je cherche à comprendre, actuellement, pour le non bâti. Sur ce même principe le taux communal aurait dû être de 107.36% contre 57.30% l'année dernière, alors qu'il a été plafonné à 104.64% ? Si vous avez des explications.....(ça patoge aussi côté centre finances publiques). Mmes MM. les élus sachez que vous pouvez, aussi, intervenir....soyez rassurés "on ne vous mangera pas"!! mais vos explications seront les bienvenues et apporteront, très certainement, un éclairage précieux aux citoyens. Nous n'allons tout de même pas vous demander un rendez-vous pour nous expliquer quelque chose, alors que vous pouvez le faire en direct!

papy11 · Inscrit le: 10 Mai 2008 Messages: 10

Si on avait mis deux compteurs à zéro afin de pouvoir les supprimer ça se saurait. donc c'est bien pour pouvoir les augmenter après.